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  Statuts, règlements, finances du COM Bagneux

Le club est dirigé par un comité directeur composé de membres des sections sportives élus pour 4 ans et renouvelable par moitié tout les 2 ans lors de l'assemblée générale. Il désigne également à ce moment son bureau de direction.

    Les statuts du C.O.M.B. (format pdf - 46 ko)

    Le code éthique du C.O.M.B. (format pdf - 46 ko)

Conformément à l'article 10 alinéa 5 loi N°2000-321 du 12/04/200 et article L.111-8 CJF,

nous publions dans la rubrique Assemblées générales :

les comptes 2003-04 du club - arrêtés au 31 août 2004 et certifiés conformes

les comptes 2004-05 du club - arrêtés au 31 août 2005 et certifiés conformes

les comptes 2005-06 du club - arrêtés au 31 août 2006 et certifiés conformes

les comptes 2006-07 du club - arrêtés au 31 août 2007 et certifiés conformes

les comptes 2007-08 du club - arrêtés au 31 août 2008 et certifiés conformes

les comptes 2008-09 du club - arrêtés au 31 août 2009 et certifiés conformes

 

 
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